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Marques déposées par ARTNESSTODO
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BILAN DE TRANSITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILAN DE TRANSITION
ARTNESS, SASU

Numéro de dépôt :
4034401
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
BILAN DE TRANSITION de ARTNESS

Présentation de la marque BILAN DE TRANSITION

Déposée le 23 septembre 2013 par ARTNESSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BILAN DE TRANSITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est ARTNESSTODO domicilié(e) 58 route du bois pommiers - 91390 - MORSANG-SUR-ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTNESS domicilié(e) 58 route du bois pommiers - 91390 - MORSANG-SUR-ORGE - France.

La marque BILAN DE TRANSITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILAN DE TRANSITION est expirée depuis le 23 septembre 2023.

ARTNESS a également déposé les autres marques suivantes : utiloo


ARTNESS, SASU - 58 route du bois pommiers - 91390 - MORSANG-SUR-ORGE - France


ARTNESS - 58 route du bois pommiers - 91390 - MORSANG-SUR-ORGE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

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